Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Commerce Equitable
ANDINES, SA

Numéro de dépôt :
3026196
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2020

Présentation de la marque Commerce Equitable

Déposée le 5 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) ANDINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Commerce Equitable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDINES domicilié(e) 61 VICTOR HUGO - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 982 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MBAIREH LISETTE domicilié(e) 18 PIERRE LOTI - 95470 - FOSSES - France.

La marque Commerce Equitable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Commerce Equitable est expirée depuis le 5 mai 2020.

ANDINES a également déposé les autres marques suivantes : 75 MERIDIEN , L EQUITE DANS L ECONOMIE , ANDINES A , ANDINES DU RÊVE, DES OBJETS, DES HOMMES , COMMERCE EQUITABLE , L'ÉQUITÉ DANS L'ÉCONOMIE


ANDINES, SA - 61 VICTOR HUGO - 93500 - PANTIN - France - SIREN 341982874


MBAIREH LISETTE - 18 PIERRE LOTI - 95470 - FOSSES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436292 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 7 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°646167 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Agence d'import-export Promotion des ventes Organisation d'exposition but commerciaux ou de publicité Service de transmissions d'informations par voie télématique Communications par terminaux d'ordinateurs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparation faits de céréales, miel, sirop, sel, vinaigre, épices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.